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JSON

Legend (apps/MRN_Plu_Web)

LIMITE DE ZONE (0)
UA UA
UB UB
UCO UCO
UD UD
UR UR
AU AU
UE UE
UP UP
URX URX
UX UX
UZ UZ
A A
N N
NA NA
PSMV PSMV
OAP OAP
Limite de zone (2)
Limite de zone Limite de zone
Intention de projet (3)
Emplacement réservé Emplacement réservé
Périmètre et référence de secteur d'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) Périmètre et référence de secteur d'orientation d'aménagement et de programmation (OAP)
Périmètre en attente de projet Périmètre en attente de projet
Linéaire commercial (4)
Linéaire commercial Linéaire commercial
Changement de destination des bâtiments agricoles (5)
Changement de destination des bâtiments agricoles Changement de destination des bâtiments agricoles
Composantes de la trame verte et bleue (6)
Arbre remarquable Arbre remarquable
Mare Mare
Composantes de la trame verte et bleue (7)
Alignement d'arbres Alignement d'arbres
Haie Haie
Composantes de la trame verte et bleue (8)
Secteur de biotope Secteur de biotope
Corridor écologique à restaurer Corridor écologique à restaurer
Espace Boisé Classé (EBC) Espace Boisé Classé (EBC)
Jardin familial et partagé Jardin familial et partagé
Parc / Coeur d'îlot / Coulée verte Parc / Coeur d'îlot / Coulée verte
Espace paysager Espace paysager
Verger Verger
Cours d'eau (9)
Cours d'eau Cours d'eau
Patrimoine bâti - Elément bâti (10)
Elément bâti / Protection Moyen Elément bâti / Protection Moyen
Elément bâti / Protection Forte Elément bâti / Protection Forte
Elément bâti / Protection Fiche Elément bâti / Protection Fiche
Patrimoine bâti - Mur (11)
Mur Mur
Mur avec fiche prescriptive Mur avec fiche prescriptive
Patrimoine bâti - Ensemble bâti homogène (12)
Ensemble bâti homogène Ensemble bâti homogène
Ensemble bâti homogène avec fiche prescriptive Ensemble bâti homogène avec fiche prescriptive
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS (14)
Ligne d'implantation Ligne d'implantation
Ligne de recul minimal d'implantation Ligne de recul minimal d'implantation
Hauteur (16)
Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 9-13 m Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 9-13 m
Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 19-25 m Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 19-25 m
Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 14-19 m Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 14-19 m
Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 11-16 m Hauteur minimale et maximale à l'égout ou à l'acrotère 11-16 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 7 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 7 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 9 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 9 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 10 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 10 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 13 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 13 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 14 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 14 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 15 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 15 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 16 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 16 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 19 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 19 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 20 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 20 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 25 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 25 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 35 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 35 m
Hauteur (17)
Hauteur maximale 13 m Hauteur maximale 13 m
Hauteur maximale 14,5 m Hauteur maximale 14,5 m
Hauteur maximale 15 m Hauteur maximale 15 m
Hauteur maximale 17 m Hauteur maximale 17 m
Hauteur maximale 18 m Hauteur maximale 18 m
Hauteur maximale 19 m Hauteur maximale 19 m
Hauteur maximale 20 m Hauteur maximale 20 m
Hauteur maximale 30 m Hauteur maximale 30 m
Hauteur maximale 35 m Hauteur maximale 35 m
Hauteur maximale 50 m Hauteur maximale 50 m
Hauteur maximale 60 m Hauteur maximale 60 m
Hauteur maximale et nombre de niveau 8 m, R+C ou A Hauteur maximale et nombre de niveau 8 m, R+C ou A
Hauteur maximale et nombre de niveau 9.5 m, R+1+C ou R+A Hauteur maximale et nombre de niveau 9.5 m, R+1+C ou R+A
Hauteur maximale et nombre de niveau 11 m, R+1+C ou A Hauteur maximale et nombre de niveau 11 m, R+1+C ou A
Hauteur maximale et nombre de niveau 14 m, R+2+C ou A Hauteur maximale et nombre de niveau 14 m, R+2+C ou A
Hauteur maximale et nombre de niveau 17 m, R+3+C ou A Hauteur maximale et nombre de niveau 17 m, R+3+C ou A
Hauteur maximale et nombre de niveau 20 m, R+4+C ou A Hauteur maximale et nombre de niveau 20 m, R+4+C ou A
Hauteur maximale et nombre de niveau 26 m, R+5+C ou A Hauteur maximale et nombre de niveau 26 m, R+5+C ou A
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 7 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 7 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 9 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 9 m
Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 10 m Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 10 m
Hauteur au bâti environnant Hauteur au bâti environnant
Secteur loi Barnier (18)
Secteur loi Barnier Secteur loi Barnier
Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares (19)
Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
Plan de prévention des risques inondation (PPRI) et Plan d'Exposition aux Risques (PER) (22)
PPRI : Zone rouge PPRI : Zone rouge
PPRI : Zone bleue PPRI : Zone bleue
PPRI : Zone verte PPRI : Zone verte
PPRI : Zone hachurée violette PPRI : Zone hachurée violette
PPRI : Cote de référence ruissellement PPRI : Cote de référence ruissellement
Périmètre de PER Périmètre de PER
Risque inondation (23)
Débordement de cours d'eau : aléa faible Débordement de cours d'eau : aléa faible
Débordement de cours d'eau : aléa moyen Débordement de cours d'eau : aléa moyen
Débordement de cours d'eau : aléa fort Débordement de cours d'eau : aléa fort
Ruissellement : aléa faible Ruissellement : aléa faible
Ruissellement : aléa moyen Ruissellement : aléa moyen
Ruissellement : aléa fort Ruissellement : aléa fort
Zone de vigilance Zone de vigilance
Remontée de Seine Remontée de Seine
Etude spécifique de débordement de cours d'eau (hors PPRI) Etude spécifique de débordement de cours d'eau (hors PPRI)
Risque falaise (24)
Falaise - Etude spécifique Falaise - Etude spécifique
Falaise - Zone de risque Falaise - Zone de risque
Etude spécifique : Emplacement de cavité (25)
Etude spécifique : Emplacement de cavité (26)
Zone de risque cavité souterraine (27)
Zone de risque cavité souterraine Zone de risque cavité souterraine
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) (29)
PPRT approuvé PPRT approuvé
ICPE ayant des zones d'effet hors de leur limite de propriété (30)
ICPE ayant des zones d'effet hors de leur limite de propriété ICPE ayant des zones d'effet hors de leur limite de propriété
Zones de risques liées aux études spécifiques de falaises (32)
76005 / Etude spécifique de falaises - Zone de risque lié aux effondrements de falaises 76005 / Etude spécifique de falaises - Zone de risque lié aux effondrements de falaises
76056 / Etude spécifique de falaises - Secteur non aedificandi : périmètre de protection de la carrière de craie 76056 / Etude spécifique de falaises - Secteur non aedificandi : périmètre de protection de la carrière de craie
76157 / Etude spécifique de falaises - Zone d'aléa lié aux risques d'éboulements rocheux faible 76157 / Etude spécifique de falaises - Zone d'aléa lié aux risques d'éboulements rocheux faible
76157 / Etude spécifique de falaises - Zone d'aléa lié aux risques d'éboulements rocheux moyen à fort 76157 / Etude spécifique de falaises - Zone d'aléa lié aux risques d'éboulements rocheux moyen à fort
76222 / Etude spécifique de falaises - Secteurs de risques naturels liés aux effondrements de falaises 76222 / Etude spécifique de falaises - Secteurs de risques naturels liés aux effondrements de falaises
76231 / Etude spécifique de falaises - Périmètre de protection d'aléas géologiques 76231 / Etude spécifique de falaises - Périmètre de protection d'aléas géologiques
76313 / Etude spécifique de falaises - Risque lié à une cavité, au mouvement de falaise ou à l'effondrement de berge 76313 / Etude spécifique de falaises - Risque lié à une cavité, au mouvement de falaise ou à l'effondrement de berge
76436 / Etude spécifique de falaises - Risque d'éboulements 76436 / Etude spécifique de falaises - Risque d'éboulements
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens circulant et les personnes non sédentaires - Risque faible 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens circulant et les personnes non sédentaires - Risque faible
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens circulant et les personnes non sédentaires - Risque moyen 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens circulant et les personnes non sédentaires - Risque moyen
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens circulant et les personnes non sédentaires - Risque élevé 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens circulant et les personnes non sédentaires - Risque élevé
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens et les personnes : Risque faible 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens et les personnes : Risque faible
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens et les personnes : Risque moyen 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens et les personnes : Risque moyen
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens et les personnes : Risque élevé 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque affectant les biens et les personnes : Risque élevé
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque moyen de coulée de matériaux meubles et de recul du haut de pente 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque moyen de coulée de matériaux meubles et de recul du haut de pente
76540 / Etude spécifique de falaises - Risque élevé de chutes de blocs et de coulée de matériaux meubles 76540 / Etude spécifique de falaises - Risque élevé de chutes de blocs et de coulée de matériaux meubles
76561 / Etude spécifique de falaises - Secteur de risque naturel lié aux effondrements de falaise 76561 / Etude spécifique de falaises - Secteur de risque naturel lié aux effondrements de falaise
76750 / Etude spécifique de falaises - Risque relatif d'éboulement de falaise 76750 / Etude spécifique de falaises - Risque relatif d'éboulement de falaise
Secteurs de mixité sociale (33)
Secteur de mixité sociale SMS1 Secteur de mixité sociale SMS1
Secteur de mixité sociale SMS1-1 Secteur de mixité sociale SMS1-1
Secteur de mixité sociale SMS1-2 Secteur de mixité sociale SMS1-2
Secteur de mixité sociale SMS2 Secteur de mixité sociale SMS2
Secteur de mixité sociale SMS3 Secteur de mixité sociale SMS3
Secteur de mixité sociale SMS4 Secteur de mixité sociale SMS4
Secteur de taille minimale de logement STL1 Secteur de taille minimale de logement STL1
A7 (36)
Forêt de protection Forêt de protection
AC1 (37)
Monument historique Monument historique
AC1 (38)
Périmètre des abords des monument historiques Périmètre des abords des monument historiques
AC2 (39)
Site classé Site classé
Site inscrit Site inscrit
AC3 (40)
Réserve naturelle Réserve naturelle
AC4 (41)
Site Patrimonial Remarquable Site Patrimonial Remarquable
AS1 (42)
Périmètre de protection rapproché de captage d'eau potable Périmètre de protection rapproché de captage d'eau potable
Périmètre de protection éloigné de captage d'eau potable Périmètre de protection éloigné de captage d'eau potable
EL3 (43)
Servitude de halage Servitude de halage
Servitude de marchepied Servitude de marchepied
EL11 (44)
Servitude liée aux voies express ou déviations Servitude liée aux voies express ou déviations
INT1 (45)
Servitude liée au voisinage des cimetières Servitude liée au voisinage des cimetières
T1 (46)
Voie ferrée Voie ferrée
CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT (49)
Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 1 (fuseau de 300m) Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 1 (fuseau de 300m)
Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 2 (fuseau de 250m) Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 2 (fuseau de 250m)
Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 3 (fuseau de 100m) Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 3 (fuseau de 100m)
Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 4 (fuseau de 30m) Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 4 (fuseau de 30m)
Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 5 (fuseau de 10m) Classement sonore des infractructures de transport terrestre : catégorie 5 (fuseau de 10m)
CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT (50)
Fuseau Fuseau
PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DE L'AEROPORT ROUEN-BOOS (51)
Plan d'exposition au bruit de l'aéroport Rouen-Boos - Zone A Plan d'exposition au bruit de l'aéroport Rouen-Boos - Zone A
Plan d'exposition au bruit de l'aéroport Rouen-Boos - Zone B Plan d'exposition au bruit de l'aéroport Rouen-Boos - Zone B
Plan d'exposition au bruit de l'aéroport Rouen-Boos - Zone C Plan d'exposition au bruit de l'aéroport Rouen-Boos - Zone C
Zones d'Aménagement Concertée (53)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) achevée Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) achevée
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) en cours ou à réaliser Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) en cours ou à réaliser
Zone d'Aménagement Différé (ZAD) (54)
Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Zone d'Aménagement Différé (ZAD)
Sursis à statuer (55)
Sursis à statuer Sursis à statuer
TAUX DE TAXE D'AMENAGEMENT (PART METROPOLE) (56)
1% (5% pour le reste du territoire) 1% (5% pour le reste du territoire)
BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER (57)
Bois et forêts soumis au régime forestier Bois et forêts soumis au régime forestier
RESEAU DE CHALEUR (58)
Raccordement obligatoire au réseau de chaleur Raccordement obligatoire au réseau de chaleur
ZONE D'EXPANSION DE CRUES (60)
Zone d'expansion de crues fonctionnelle (SAGE Cailly-Aubette-Robec) Zone d'expansion de crues fonctionnelle (SAGE Cailly-Aubette-Robec)
Zone d'expansion de crues non fonctionnelle prioritaire (SAGE Cailly-Aubette-Robec) Zone d'expansion de crues non fonctionnelle prioritaire (SAGE Cailly-Aubette-Robec)
ZONE HUMIDE (61)
Zone humide ayant perdu son caractère humide (SAGE Cailly-Aubette-Robec) Zone humide ayant perdu son caractère humide (SAGE Cailly-Aubette-Robec)
Zone humide dégradée (SAGE Cailly-Aubette-Robec) Zone humide dégradée (SAGE Cailly-Aubette-Robec)
Zone humide fonctionnelle à classer en ZHIEP (SAGE Cailly-Aubette-Robec) Zone humide fonctionnelle à classer en ZHIEP (SAGE Cailly-Aubette-Robec)
DROIT DE PREEMPTION URBAIN (62)
LIMITE COMMUNALE (63)
Limite communale Limite communale